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École des Pigots.
École des Pigots.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Édifices communaux.
Édifices communaux.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Église.
Église.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Propriétés communales.
Propriétés communales.
École.
École.
Église.
Église.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Poids public.
Poids public.
Presbytère.
Presbytère.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Port de By.
Port de By.
Mairie-école.
Mairie-école.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs et fontaines.
École.
École.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bois communaux.
Bois communaux.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Location de la chasse.
Location de la chasse.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
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