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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Époque contemporaine
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Croissant
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
1865-1902, 1905-1917
1865-1902, 1905-1917
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
1860-1920
1860-1920
1852-1920
1852-1920
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
1881-1930
1881-1930
1851-1931
1851-1931
1813-1932
1813-1932
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Bétail.
Bétail.
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Prestations.
Prestations.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Cimetière.
Cimetière.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Fichier de population.
Fichier de population.