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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Époque moderne
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1793-1982
1793-1982
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Étangs.
Étangs.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.