Affichage de 83 résultats

Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Époque moderne
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

6 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

1583-1787
1583-1787
1614-1620
1614-1620
1620 (février-juillet)
1620 (février-juillet)
1654-1668
1654-1668
1668-1699
1668-1699
1699-1719
1699-1719
1720-1739
1720-1739
1740-1759
1740-1759
1760-1779
1760-1779
1780-1792
1780-1792
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
1792-an XI
1792-an XI
1793 - 1801
1793 - 1801
1793 - an X
1793 - an X
1793 - an X
1793 - an X
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Biens privés.
Biens privés.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-C...
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-Compostelle.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Comptabilité.
Comptabilité.
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Dépenses.
Dépenses.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
École.
École.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Édifices publics.
Édifices publics.
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Résultats 1 à 50 sur 83