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Descriptions archivistiques1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
1860-1920
1860-1920
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
1851-1931
1851-1931
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1813-1932
1813-1932
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
1852-1920
1852-1920
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Fichier de population.
Fichier de population.
1881-1930
1881-1930
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
1865-1902, 1905-1917
1865-1902, 1905-1917
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Cimetière.
Cimetière.
Prestations.
Prestations.
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.