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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat société
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Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Personnel médical.
Personnel médical.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Aliénés.
Aliénés.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Commission administrative.
Commission administrative.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Vaccinations.
Vaccinations.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Biens privés.
Biens privés.
Étrangers.
Étrangers.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Pièce annexes.
Pièce annexes.
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