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Descriptions archivistiquesSoins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Fichier de population.
Fichier de population.
1881-1930
1881-1930
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Cimetière.
Cimetière.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
1865-1902, 1905-1917
1865-1902, 1905-1917
1860-1920
1860-1920
1852-1920
1852-1920
1851-1931
1851-1931
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Prestations.
Prestations.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
1813-1932
1813-1932