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Descriptions archivistiques
Montceaux, Mairie de (Ain, France) Groupe de documents
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
1793-1802
1793-1802
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
1803-1812
1803-1812
1813-1822
1813-1822
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
1823-1832
1823-1832
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Listes électorales et d’appel des votants.
Listes électorales et d’appel des votants.
1833-1842
1833-1842
1843-1852
1843-1852
1853-1862
1853-1862
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
1863-1870
1863-1870
Tables décennales.
Tables décennales.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
1871-1882
1871-1882
1883-1892
1883-1892
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
1893-1902
1893-1902
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
1903-1912
1903-1912
1913-1922
1913-1922
1923-1930
1923-1930
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
1949-1953
1949-1953
Permis de construire.
Permis de construire.
1954-1962
1954-1962
1963-1972
1963-1972
1973-1982
1973-1982