Affichage de 13 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal du Plantay Dossier plan
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Écoles de filles et de garçons.
Écoles de filles et de garçons.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église, presbytère.
Église, presbytère.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Maison commune.
Maison commune.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.