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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Serrières-de-Briord Dossier administration
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Actes notariés.
Actes notariés.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bois.
Bois.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Cimetières.
Cimetières.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Élections municipales.
Élections municipales.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Marais.
Marais.
Police des étrangers.
Police des étrangers.
Police rurale.
Police rurale.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Rapports avec l'administration fiscale.
Rapports avec l'administration fiscale.
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Relations avec les administrations, réclamations.
Relations avec les administrations, réclamations.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.