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Villebois, Mairie de (Ain, France) File First World War (1914-1918)
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Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Lutte contre la cherté des vivres.
Lutte contre la cherté des vivres.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Mariage de militaires.
Mariage de militaires.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Pupilles.
Pupilles.
Caisse des écoles.
Caisse des écoles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Registres de déclaration des nourrices.
Registres de déclaration des nourrices.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Bureau de bienfaisance.
Bureau de bienfaisance.
1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Carrières de pierre.
Carrières de pierre.
Service des eaux.
Service des eaux.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Emprunts.
Emprunts.
1906-1919
1906-1919
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
1865-1922
1865-1922
1912-1930
1912-1930
Légion d’honneur, médaille d’honneur du travail, médaille de la famille française.
Légion d’honneur, médaille d’honneur du travail, médaille de la famille française.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
1877-1914, 1919-1920
1877-1914, 1919-1920
Épizooties.
Épizooties.
1906-1965
1906-1965
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Anciens combattants.
Anciens combattants.
Permissions agricoles, congés.
Permissions agricoles, congés.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Engagements volontaires.
Engagements volontaires.
Soutiens de famille.
Soutiens de famille.
Recrutement, tirage au sort.
Recrutement, tirage au sort.
1893-1937
1893-1937
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
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