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Affiches.
Affiches.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Route nationale 75.
Route nationale 75.
Chemins communaux. - Classement.
Chemins communaux. - Classement.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École des garçons.
École des garçons.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Monument aux morts. – Construction.
Monument aux morts. – Construction.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Gaz.
Gaz.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Cimetière.
Cimetière.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École des garçons.
École des garçons.
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
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