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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier plan
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Décroissant
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École des garçons.
École des garçons.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Télécommunications.
Télécommunications.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
École des garçons.
École des garçons.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Carrières communales.
Carrières communales.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Usine et industrie.
Usine et industrie.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Presbystère.
Presbystère.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Ponts et aqueducs.
Ponts et aqueducs.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
École des filles.
École des filles.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Transport.
Transport.
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