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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File plan
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4ème tranche.
4ème tranche.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Lotissements.
Lotissements.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Gaz.
Gaz.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Lotissements.
Lotissements.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Téléphone.
Téléphone.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Assainissement.
Assainissement.
Télécommunications.
Télécommunications.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Télécommunications.
Télécommunications.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Installations classées.
Installations classées.
Lotissements.
Lotissements.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Logements HLM.
Logements HLM.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées.
Installations classées.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
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