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finances publiques
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Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Cimetière.
Cimetière.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Eau potable.
Eau potable.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Livres comptables.
Livres comptables.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Livres comptables.
Livres comptables.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
4ème tranche.
4ème tranche.
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Fiscalité.
Fiscalité.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Dépenses.
Dépenses.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Balances générales des comptes, situations financières.
Balances générales des comptes, situations financières.
Camping municipal.
Camping municipal.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de titres de recette
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Livres comptables.
Livres comptables.
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