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Étrangers.
Étrangers.
Vaccinations.
Vaccinations.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
1965-1982
1965-1982
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Recensement.
Recensement.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
1960-1982
1960-1982
1979-1982
1979-1982
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1980-1982
1980-1982
Divers
Divers
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
1963-1982
1963-1982
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Recensement militaire.
Recensement militaire.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
81 S 0014 - 82 S 0369
81 S 0014 - 82 S 0369
Listes électorales et d’appel des votants, listes d’émargement.
Listes électorales et d’appel des votants, listes d’émargement.
1920-1982
1920-1982
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
1960-1982
1960-1982
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
Factures.
Factures.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
1979-1982
1979-1982
Élus et séances.
Élus et séances.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
1979-1982
1979-1982
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
1973-1982
1973-1982
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
1840-1859, 1883-1982
1840-1859, 1883-1982
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