Affichage de 828 résultats

Descriptions archivistiques
Groupe de documents
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Justice.
Justice.
Registres des sépultures.
Registres des sépultures.
Tables décennales.
Tables décennales.
Prémices dues par les villageois de Seyssel.
Prémices dues par les villageois de Seyssel.
Mandement de Monsieur l’évêque et prince de Genève sur des fêtes qui doivent être célébrées dans son diocèse (7 décembre 1765).
Mandement de Monsieur l’évêque et prince de Genève sur des fêtes qui doivent être célébrées dans son diocèse (7 décembre 1765).
Biens, terres et droits divers, litiges et procès : actes notariés, jugements, affranchissages, états de frais, rapports et pétitions.
Biens, terres et droits divers, litiges et procès : actes notariés, jugements, affranchissages, états de frais, rapports et pétitions.
Correspondance.
Correspondance.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Tables décennales.
Tables décennales.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Comptes supprimés
Comptes supprimés
Budgets, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Budgets, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
1793-1802
1793-1802
1823-1832
1823-1832
1903-1912
1903-1912
1923-1932
1923-1932
1963-1972
1963-1972
Tables décennales.
Tables décennales.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Enregistrement des dépenses et recettes.
Enregistrement des dépenses et recettes.
Tables décennales.
Tables décennales.
Registres d'état civil.
Registres d'état civil.
1831-1850
1831-1850
1873-1882
1873-1882
1893-1902
1893-1902
1943-1953
1943-1953
Remenbrement et réorganisation foncière.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Résultats 751 à 800 sur 828