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Fonds communal de Confrançon administration
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Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Pont bascule.
Pont bascule.
Distillation.
Distillation.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Factures.
Factures.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Étrangers.
Étrangers.
Emprunts.
Emprunts.
Livres comptables.
Livres comptables.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
État de section.
État de section.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Installations classées.
Installations classées.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Poids public.
Poids public.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Installations sportives.
Installations sportives.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Assainissement.
Assainissement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
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