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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France)
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Me à fin
Me à fin
Traitement du receveur.
Traitement du receveur.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
B à Me
B à Me
Comptes supprimés
Comptes supprimés
Associations locales, sport.
Associations locales, sport.
Viticulture.
Viticulture.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livre comptable.
Livre comptable.
Vote de crédits.
Vote de crédits.
1933-1942
1933-1942
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Étrangers.
Étrangers.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1931-1940
1931-1940
1930-1982
1930-1982
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
1925-1979
1925-1979
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Facture du café-restaurant Thévenard-Chaléard à Illiat.
Facture du café-restaurant Thévenard-Chaléard à Illiat.
Facture du café-boulangerie J. Duperron à Illiat.
Facture du café-boulangerie J. Duperron à Illiat.
1921-1930
1921-1930
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Facture de l'atelier de forge et charronage Antoine Goy à Illiat.
Facture de l'atelier de forge et charronage Antoine Goy à Illiat.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
1916 (26 novembre) – 1945 (11 mars)
1916 (26 novembre) – 1945 (11 mars)
Folios 495 à 916
Folios 495 à 916
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Folios 1 à 494
Folios 1 à 494
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Registre des opérations de la commission de révision.
Registre des opérations de la commission de révision.
1911 (21 mai) – 1970 (26 avril)
1911 (21 mai) – 1970 (26 avril)
1911-1937
1911-1937
1911-1920
1911-1920
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 01.
Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 01.
Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 02.
Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 02.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Assurances.
Assurances.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
1901-1910
1901-1910
1900 (19 août) – 1916 (9 août)
1900 (19 août) – 1916 (9 août)
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