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Descriptions archivistiques
Montceaux, Mairie de (Ain, France)
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Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.
État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.
État des fournitures et charges militaires supportées par la commune entre le 10 juin et le 1e se...
État des fournitures et charges militaires supportées par la commune entre le 10 juin et le 1e septembre 1815.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Poids public.
Poids public.
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Outillage agricole.
Outillage agricole.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Culture du lin et du chanvre.
Culture du lin et du chanvre.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Fournitures pour les rapatriés.
Fournitures pour les rapatriés.
Repas aux réfugiés.
Repas aux réfugiés.
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Mesures d’exception et faits de guerre
Mesures d’exception et faits de guerre
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Écoles.
Écoles.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Création d’un nouveau cimetière.
Création d’un nouveau cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Édifices publics.
Édifices publics.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Poids public.
Poids public.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Emprunts.
Emprunts.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Factures.
Factures.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Livres comptables.
Livres comptables.
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
1971-1982
1971-1982
1814-1942
1814-1942
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Prud’homales.
Prud’homales.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
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