Affichage de 1373 résultats

Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

547 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Téléphone.
Téléphone.
Planification urbaine et secteurs protégés.
Planification urbaine et secteurs protégés.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
1970-1982
1970-1982
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Affiche « 25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps ».
Affiche « 25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps ».
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Legs de Joseph Bouverat au profit de l’association diocésaine de Belley et de L’œuvre des pupilles de l’école publique. – Recherche des héritiers.
Legs de Joseph Bouverat au profit de l’association diocésaine de Belley et de L’œuvre des pupilles de l’école publique. – Recherche des héritiers.
Installations sportives.
Installations sportives.
Assainissement.
Assainissement.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Télécommunications.
Télécommunications.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Château de Salvert.
Château de Salvert.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Transport de matières dangereuses.
Transport de matières dangereuses.
Télécommunications.
Télécommunications.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Affaire opposant la commune à la Société Albaraçin Frères, négociant en bois à Sault-Brénaz concernant des dégâts causés sur un terrain communal au lieudit Le Marché.
Affaire opposant la commune à la Société Albaraçin Frères, négociant en bois à Sault-Brénaz concernant des dégâts causés sur un terrain communal au lieudit Le Marché.
Affaire opposant la Société coopérative agricole de Belley concernant un accident de la route dû au verglas.
Affaire opposant la Société coopérative agricole de Belley concernant un accident de la route dû au verglas.
Installations classées.
Installations classées.
Société Guillet.
Société Guillet.
Lotissements.
Lotissements.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
1961-1965
1961-1965
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
1960-1980
1960-1980
Lotissements HLM.
Lotissements HLM.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Résultats 51 à 100 sur 1373