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Réquisitions.
Réquisitions.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation d’une passerelle.
Réparation d’une passerelle.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Récoltes et arbres. – Vente.
Récoltes et arbres. – Vente.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Rationnement.
Rationnement.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Pont bascule.
Pont bascule.
Police locale.
Police locale.
Police locale.
Police locale.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
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