Archives communales de l’Ain

Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.

Contribution foncière.

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Contentieux et assurance.

Contentieux et affaires litigieuses.

Contentieux avec Claude Marboud.

Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.

Contentieux.

Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.

Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.

Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit de la rivière.

Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.

Confirmation de la condamnation des communes de Bénonces, Villebois, Saint-Sorlin et Souclin par le tribunal correctionnel de Belley.

Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.

Concession de la mine de fer située sur les communes de Villebois, Saint-Sorlin, Souclin, Lagnieu et Vaux demandée par la Compagnie des fonderies et forges.

Comptes administratifs.

Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 03.

Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 02.

Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 01.

Compte de l'an XI.

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Communaux et équipement matériel.

Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.

Communaux cultivés. – Usurpation et détention illégale, amodiation, vente.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.