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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) administration
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Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Administration militaire.
Administration militaire.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Pont bascule.
Pont bascule.
Installations classées.
Installations classées.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Étangs.
Étangs.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Installations classées.
Installations classées.
Livres comptables.
Livres comptables.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Logements HLM.
Logements HLM.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
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