Showing 279 results

Archival description
comptabilité publique
Print preview View:
Descending

7 results with digital objects Show results with digital objects

Emprunts.
Emprunts.
Droits d’expédition et de légalisation.
Droits d’expédition et de légalisation.
Chasse.
Chasse.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Pont bascule.
Pont bascule.
Emprunts.
Emprunts.
Poids public.
Poids public.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Dépenses.
Dépenses.
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Factures.
Factures.
Livres comptables.
Livres comptables.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
École des filles.
École des filles.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, dette publique.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Emprunts.
Emprunts.
Emprunts et subventions.
Emprunts et subventions.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
École des garçons.
École des garçons.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Police économique.
Police économique.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Results 101 to 150 of 279