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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) plan
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Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Exploitation des carrières communales.
Exploitation des carrières communales.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaines.
Fontaines.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Forêt.
Forêt.
Forêt communale.
Forêt communale.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Gaz.
Gaz.
Gravières.
Gravières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Logements HLM.
Logements HLM.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Mairie-école.
Mairie-école.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Marais.
Marais.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
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