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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France)
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Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil général.
Conseil général.
Européennes.
Européennes.
Législatives.
Législatives.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Présidentielles.
Présidentielles.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Fichier électoral.
Fichier électoral.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Tableaux des rectifications.
Tableaux des rectifications.
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Installations classées.
Installations classées.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Fiches individuelles de vaccination, cartes de vaccination.
Fiches individuelles de vaccination, cartes de vaccination.
Vaccination.
Vaccination.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Fichier de population.
Fichier de population.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Étrangers.
Étrangers.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Nomades.
Nomades.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Circulation routière.
Circulation routière.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Bureau économique.
Bureau économique.
Réquisitions.
Réquisitions.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
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