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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) équipement
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Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
École des garçons.
École des garçons.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Mares.
Mares.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Sources.
Sources.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Affiches.
Affiches.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Étangs.
Étangs.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Transports.
Transports.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
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