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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France)
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Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Administration militaire
Administration militaire
Mesures d’exception et faits de guerre
Mesures d’exception et faits de guerre
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Recensement militaire
Recensement militaire
Garde nationale.
Garde nationale.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Poids public.
Poids public.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
États du montant des rôles des contributions directes.
États du montant des rôles des contributions directes.
États des cotes irrécouvrables.
États des cotes irrécouvrables.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
État de section.
État de section.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Livre des mutations.
Livre des mutations.
État de section.
État de section.
Population
Population
Commerce et industrie
Commerce et industrie
Agriculture
Agriculture
Subsistances
Subsistances
Travail
Travail
Chômage.
Chômage.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Viticulture.
Viticulture.
Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Distillation.
Distillation.
Bétail.
Bétail.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
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