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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France)
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Cimetière.
Cimetière.
Bois
Bois
Forêt communale.
Forêt communale.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Télécommunications.
Télécommunications.
Transport.
Transport.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Agriculture
Agriculture
1852-1920
1852-1920
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
1936-1959
1936-1959
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Bétail.
Bétail.
Distillation.
Distillation.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Viticulture.
Viticulture.
Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Poids public.
Poids public.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Justice
Justice
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Aliénés.
Aliénés.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Assurance.
Assurance.
Subsistances
Subsistances
Foires et marchés.
Foires et marchés.
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