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Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Eau et santé.
Eau et santé.
Chasse.
Chasse.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Cours d'eau
Cours d'eau
Curage.
Curage.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Chemins de grande communication.
Chemins de grande communication.
Ponts et aqueducs.
Ponts et aqueducs.
Électrification de la commune et éclairage public.
Électrification de la commune et éclairage public.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Voirie
Voirie
Eaux
Eaux
Cimetière.
Cimetière.
Puits communal.
Puits communal.
Étangs.
Étangs.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
École maternelle.
École maternelle.
Écoles des garçons et école de filles.
Écoles des garçons et école de filles.
École des filles.
École des filles.
Cimetière.
Cimetière.
École des garçons.
École des garçons.
Presbytère.
Presbytère.
Installations sportives.
Installations sportives.
Mairie – école de garçons.
Mairie – école de garçons.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Droits de place.
Droits de place.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Cours d'eau
Cours d'eau
Transport.
Transport.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Gaz.
Gaz.
Ponts.
Ponts.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
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