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20th century
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1940 (4 avril) - 1944 (1 avril)
1940 (4 avril) - 1944 (1 avril)
1935 (16 juillet) - 1940 (4 avril)
1935 (16 juillet) - 1940 (4 avril)
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Transport ferroviaire.
Transport ferroviaire.
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Forêt communale.
Forêt communale.
Cimetière.
Cimetière.
Commission administrative.
Commission administrative.
Assistance, aides sociales, allocations.
Assistance, aides sociales, allocations.
1911-1922
1911-1922
1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)
1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)
1890-1929
1890-1929
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Lutte contre la cherté des vivres.
Lutte contre la cherté des vivres.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Comptabilité.
Comptabilité.
Prestations.
Prestations.
Cimetière.
Cimetière.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Fichier de population.
Fichier de population.
Guerre d’Indochine.
Guerre d’Indochine.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Bétail.
Bétail.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
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