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Urbanisme
Urbanisme
Société de vins et licoeurs de Voiron
Société de vins et licoeurs de Voiron
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Divers
Divers
Comité de fêtes.
Comité de fêtes.
Société musicale Union lyrique de Serrières-de-Briord.
Société musicale Union lyrique de Serrières-de-Briord.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
Rétribution et allocation scolaire.
Rétribution et allocation scolaire.
Instruction publique
Instruction publique
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Application des lois d'assistance et de prévoyance.
Application des lois d'assistance et de prévoyance.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Culte
Culte
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Télécommunications, mines de fer, carrières
Télécommunications, mines de fer, carrières
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Actes notariés.
Actes notariés.
Cimetières.
Cimetières.
Baux divers.
Baux divers.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Taxe des prestations.
Taxe des prestations.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Rôles.
Rôles.
Rôles.
Rôles.
Travaux publics, voirire, égouts, eau potable
Travaux publics, voirire, égouts, eau potable
Archives modernes
Archives modernes
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
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