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Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Dépenses.
Dépenses.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Dépenses.
Dépenses.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Dépenses.
Dépenses.
École des Pigots.
École des Pigots.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Poids public.
Poids public.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
École maternelle.
École maternelle.
Cimetière.
Cimetière.
Dépenses.
Dépenses.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Cimetière.
Cimetière.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
École des garçons.
École des garçons.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
École des filles.
École des filles.
Cimetière.
Cimetière.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Dépenses.
Dépenses.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
École des garçons.
École des garçons.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Lavoirs.
Lavoirs.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
École des garçons.
École des garçons.
École de garçons.
École de garçons.
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