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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chaley
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Naissances
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Naissances
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Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Ordures ménagères et immondices.
Ordures ménagères et immondices.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Patrimoine et musique.
Patrimoine et musique.
Personnel municipal
Personnel municipal
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Police des eaux.
Police des eaux.
Police générale
Police générale
Police locale
Police locale
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Population
Population
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Pré commun.
Pré commun.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Présidentielles.
Présidentielles.
Procédure entre Benoît Sibuet et les habitants de Chaley.
Procédure entre Benoît Sibuet et les habitants de Chaley.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Recensement militaire
Recensement militaire
Registre de correspondance.
Registre de correspondance.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Registres d’ état civil
Registres d’ état civil
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
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