Affichage de 643 résultats

Descriptions archivistiques
finances publiques
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

60 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Institut géographique national.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Dette publique.
Dette publique.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Poids public.
Poids public.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Livres comptables.
Livres comptables.
École.
École.
Affiches.
Affiches.
Dépenses.
Dépenses.
Emprunts et poids public.
Emprunts et poids public.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Biens communaux.
Biens communaux.
Service vicinal.
Service vicinal.
Dépenses.
Dépenses.
Cimetière.
Cimetière.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Cimetière.
Cimetière.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Maison commune.
Maison commune.
Factures.
Factures.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Police économique.
Police économique.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
École des garçons.
École des garçons.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Résultats 301 à 350 sur 643