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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) équipement
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Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Gaz.
Gaz.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Téléphone.
Téléphone.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
État signalétique des étangs, vue 01.
État signalétique des étangs, vue 01.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
État signalétique des étangs, vue 02.
État signalétique des étangs, vue 02.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Forêt communale.
Forêt communale.
Lotissements.
Lotissements.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Lotissements.
Lotissements.
Zones d'activités.
Zones d'activités.
École des filles.
École des filles.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Transport de matières dangereuses.
Transport de matières dangereuses.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
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