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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) transport
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Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
1939-1959
1939-1959
Lettre d'A. Allion au maire sollicitant la reprise du projet d'ouverture d'une gare à Longeray ap...
Lettre d'A. Allion au maire sollicitant la reprise du projet d'ouverture d'une gare à Longeray après la Première Guerre mondiale. 1
Lettre d'A. Allion au maire sollicitant la reprise du projet d'ouverture d'une gare à Longeray ap...
Lettre d'A. Allion au maire sollicitant la reprise du projet d'ouverture d'une gare à Longeray après la Première Guerre mondiale. 2
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transports.
Transports.
Tramway.
Tramway.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Inondations.
Inondations.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Transport.
Transport.
Transport.
Transport.
Transport.
Transport.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Fiscalité.
Fiscalité.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Police urbaine.
Police urbaine.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Gravières.
Gravières.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Port de By.
Port de By.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.