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Descriptions archivistiques
Saint-Martin-du-Mont (Ain, France)
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Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Fonds communal de Saint-Martin-du-Mont
Fonds communal de Saint-Martin-du-Mont
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.