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Descriptions archivistiques
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) finances publiques
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Décroissant
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Gaz.
Gaz.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Registre d’inscription des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
Emprunts et poids public.
Emprunts et poids public.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Mairie-école.
Mairie-école.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Dons et legs.
Dons et legs.
Presbytère.
Presbytère.
Édifices publics
Édifices publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière