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Descriptions archivistiques
Guerre 1914-1918
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1893-1942
1893-1942
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
1915-1939
1915-1939
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
1893-1937
1893-1937
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
1889-1936
1889-1936
Transports.
Transports.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
1813-1932
1813-1932
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
1851-1931
1851-1931
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux et commémoration.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
1881-1930
1881-1930
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
1912-1930
1912-1930
1890-1929
1890-1929
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Caisse des écoles.
Caisse des écoles.
Arrêtés du maire (1921-1928). Répertoire des actes de la commune (1915-1926).
Arrêtés du maire (1921-1928). Répertoire des actes de la commune (1915-1926).
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Édifices publics.
Édifices publics.
1916-1926
1916-1926
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
Registres de déclaration des nourrices.
Registres de déclaration des nourrices.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)
1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)
Liste des morts pour la France.
Liste des morts pour la France.
Soutiens de famille.
Soutiens de famille.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)
1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Dessin du monument aux morts.
Dessin du monument aux morts.
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