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Descriptions archivistiques
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Décroissant
Permis de construire.
Permis de construire.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Forêt communale. – Exploitation.
Forêt communale. – Exploitation.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Groupe scolaire.
Groupe scolaire.
Salle des fêtes. – Construction.
Salle des fêtes. – Construction.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Factures, quittances.
Factures, quittances.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
Livres comptables.
Livres comptables.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Vaccination.
Vaccination.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Étrangers
Étrangers
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Levées d’hommes et mobilisation.
Levées d’hommes et mobilisation.
Garde nationale.
Garde nationale.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions directes.
Contributions directes.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Travaux publics
Travaux publics
Édifices publics.
Édifices publics.
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