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Descriptions archivistiques
Montceaux, Mairie de (Ain, France) Français
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Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
1793-1802
1793-1802
Décès
Décès
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Décès
Décès
1843-1852
1843-1852
1853-1862
1853-1862
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
Mariages avec table décennale
Mariages avec table décennale
Décès
Décès
Naissances
Naissances
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Décès
Décès
Naissances avec table décennale 1953-1962
Naissances avec table décennale 1953-1962
1963-1972
1963-1972
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
1863-1873, 1893-1912
1863-1873, 1893-1912
1933-1942
1933-1942
1943-1952
1943-1952
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Calamités et pertes agricoles.
Calamités et pertes agricoles.
Concours agricoles départementaux.
Concours agricoles départementaux.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Armée de réserve et mobilisation.
Armée de réserve et mobilisation.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Étrangers.
Étrangers.
Justice.
Justice.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections politiques
Élections politiques
Listes électorales et d’appel des votants.
Listes électorales et d’appel des votants.
1909-1979
1909-1979
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
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