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Archival description1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
1860-1920
1860-1920
1851-1931
1851-1931
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1813-1932
1813-1932
1881-1930
1881-1930
1865-1902, 1905-1917
1865-1902, 1905-1917
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Fichier de population.
Fichier de population.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Cimetière.
Cimetière.
Prestations.
Prestations.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
1852-1920
1852-1920