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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) construction
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Décroissant
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Pont bascule.
Pont bascule.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Maison commune.
Maison commune.
Installations sportives.
Installations sportives.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.