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Descriptions archivistiques
Montceaux, Mairie de (Ain, France) administration
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Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Poste et téléphone.
Poste et téléphone.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Police locale.
Police locale.
Édifices publics.
Édifices publics.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Conseil général.
Conseil général.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Cimetière.
Cimetière.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Emprunts.
Emprunts.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Calamités et pertes agricoles.
Calamités et pertes agricoles.
École de filles.
École de filles.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Factures.
Factures.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Pont de Charlay.
Pont de Charlay.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Repas aux réfugiés.
Repas aux réfugiés.
Fournitures pour les rapatriés.
Fournitures pour les rapatriés.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
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