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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Groupe de documents société
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Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Vaccination.
Vaccination.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Tables décennales.
Tables décennales.
Mariages.
Mariages.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.