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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat équipement
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Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
École.
École.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Étangs.
Étangs.
Gaz et téléphone.
Gaz et téléphone.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Presbytère.
Presbytère.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.