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Fonds communal de Confrançon fiscalité
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Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Prestations.
Prestations.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
États du montant des rôles des contributions directes.
États du montant des rôles des contributions directes.
États des cotes irrécouvrables.
États des cotes irrécouvrables.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
État de section.
État de section.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Livre des mutations.
Livre des mutations.
État de section.
État de section.