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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) acquisition domaniale
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Croissant
Assainissement.
Assainissement.
Cimetière.
Cimetière.
École des Pigots.
École des Pigots.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Maison commune.
Maison commune.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.